Préavis municipaux

Voici la liste des préavis : 

A noter que chaque lien ci-dessous sont des documents PDFs leur taille en MB est précisée pour chaque document.

Noter également que les préavis et PV de séance sont disponibles sur demande auprès du Greffe municipal.

 No  Désignation    Date

2018


1 Rapport de Gestion et Comptes 2017 1 / 2018
0.1 Bilan 2017 1 / 2018
2 Rapport de Révision 1 / 2018
0.1 Arrêté d'imposition 2019 2 / 2018

Demande de crédit en vue de l'aménagement de l'Entrée Nord du Village d'Allaman
3 / 2018

Plan 3 / 2018

Relatif à une demande de crédit pour le remplacement des collecteurs d'eaux claires et usées à la Petite Rue et réfection de la chaussée 4 / 2018

Préavis Budget 2019 5 / 2018

Budget 5 / 2018

Relatif à la modification des statuts du SIDERE 5 / 2018

Relatif à un crédit d'étude en vue de la planification et estimation des coûts de rénovation de la Grande Salle 7 / 2018

2017


0.1 Relatif aux travaux de finition de la façade Est du bâtiment "La Petite Ecole"
1 Rapport de Gestion et Comptes 2016
0.2 Bilan 2016
7.1 Rapport de Révision
0.1 Arrêté d'imposition 2018
0.1 Acquisition de la Parcelle No 370
0.1 Préavis Budget 2018  
0.5 Budget 2018

2014


6.3 rapport de gestion - comptes 2013

relatif à une demande de crédit en vue du projet et création d'un aménagement pour mise en valeur de la place de l'église
  (Préavis retiré en séance du CG du 23 juin 2014)
0.7 relatif aux travaux d'entretien des éléments extérieurs de l'église
0.6 relatif aux travaux d'entretien des éléments extérieurs du bâtiment communal et transformation du local "Ancienne épicerie-laiterie"
0.8 relatif aux travaux d'entretien des éléments extérieurs et réfection du bâtiment communal dit "grande école" - Parcelle N° 67

relatif au nouveau règlement du Conseil général d'Allaman
4.3 relatif à l'adhésion à l'Association Régionale Touristique et Réorganisation du tourisme dans le district de Morges
0.4 demande d'autorisation générale de plaider
0.6 arrêté d'imposition pour l'année 2015

2013


1.5 relatif à l'adoption du budget 2013
1.5 concernant le nouveau règlement communal sur la gestion des déchets

relatif au crédit complémentaire en vue de régulariser le financement des travaux de la station de pompage de la Pêcherie
  (Préavis retiré en séance du CG du 24 juin 2013)
0.6 rapport de gestion - comptes 2012
0.9 relatif à la réparation du mur du chemin des Vignes suite à son éboulement
0.1 Arrêté d'imposition 2014
1.5 demande de crédit pour l'acquisition d'actions au capital de la future SA et financement du projet du Centre Aquatique Région Morges.
0.1 Adhésion au SDIS "Etraz-Région" et adoption des statuts

concernant la décision de principe d'une adhésion à une future station d'épuration intercommunale (Préavis retiré)
0.1 Budget 2014

2012


0.1 Relatif au plafonds en matière d'endettement
0.1 Relatif à la modification du règlement communal sur le Plan d'extension et la police des constructions
0.1 Règlement communal sur les arbres
0.2 Réorganisation de la Protection civile - District de Morges
0.2 Ajout Règlement sur la protection des arbres
0.1 Taxe sur le principe du "Pollueur-payeur" - financement dispositions taxe au poids
0.2 Rapport de gestion 2011 - Comptes 2011
0.4 Relatif à l'arrêté d'imposition 2013
0.1 Demande crédit Refuge Forestier intercommunal Allaman - Bougy-Villars et Féchy
0.1 Relatif demande de crédit pour pose de compteurs d'eau infrastructures communales
0.1 Relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance
0.1 Budget 2013
0.1 Relatif à la copropriété et au budget d'exploitation du Refuge Forestier intercommunal entre Allaman - Bougy-Villars et Féchy
0.1 Relatif à l'adhésion de la commune de Perroy à la déchetterie intercommunale d'Allaman - Bougy-Villars et Féchy

2011


0.1 Entente intercommunale pour une déchetterie pour déchets urbains  recyclable
0.1 relatif à la rémunération des autorités communales
0.1 Adoption du règlement communal du port de la Pêcherie
0.2 Rapport de gestion - comptes 2010
0.1 relatif à l'autorisation générale de stauter et l'autorsation d'effectuer des dépenses extra budgétaires
0.1 concernant l'arrêté d'imposition 2012
0.1 Règlement sur le Fonds communal efficacité énergétique et promotion énergies renouvelables
0.1 concernant l'amélioration du processus de décantation de la STEP